Archives des délibérations
2023
Date exécutoire du 23/01/2023
- 23/332 - Ouverture de lignes supplémentaires d'investissement sur le budget 2022 (décision modificative)
- 23/333 - Région Auvergne-Rhône-Alpes - Demande de subvention (fonds dédiés)
- 23/334 - Ordre de mission permanent (salarié de droit privé)
- 23/335 - Ordre de mission permanent du directeur
- 23/336 - Indemnisation des frais du directeur de l'EPCC CITIA liés aux déplacements sur Paris et sa région
- 23/340 - Appli mobile et refonte des sites internet
- 23/341 - Budget 2023
- 23/342 - Projet d'établissement 2023-2026 - Nouveau mandat de directeur pour Mickaël Marin
Date exécutoire du 11/04/2023
- 23/345 - Frais de déplacement - Dérogation au barème initial
- 23/346 - Annecy 2023 - Prise en charge hôtelière pour le directeur et certains salariés de l'EPCC CITIA
- 23/347 - Validation des tickets-repas et de la prise en charge des frais de transport sur le réseau Sibra pour les bénévoles et stagiaires
- 23/348 - Nouveau contrat de location longue durée d'un véhicule de société
- 23/352 - Création de postes en CDI
- 23/353 - Compte administratif 2022
- 23/354 - Reprise du résultat 2022 sur budget 2023
Date exécutoire du 01/07/2023
- 23/349 - Prime de responsabilité liée à l'emploi de directeur
- 23/350 - Reconduction du contrat de directeur
Date exécutoire du 26/07/2023
- 23/357 - Ouverture de lignes supplémentaires sur le budget 2023 (décision modificative)
- 23/358 - Ouverture de lignes supplémentaires de fonctionnement sur le budget 2023 (budget supplémentaire)
- 23/359 - Ouverture de lignes supplémentaires de fonctionnement sur le budget 2023 (budget supplémentaire)
- 23/360 - Sortie de l'actif de biens informatiques figurant à l'inventaire
- 23/362 - Création de postes en contrat à durée indéterminée
Date exécutoire du 15/11/2023
- 23/363 - Élection du/de la président.e de l'EPCC CITIA
- 23/366 - Désignation de personnalités qualifiées au sein du conseil d'administration
- 23/367 - Débat et rapport d'orientation budgétaire
- 23/368 - Délégation de signature à Sophie Garnier, secrétaire générale
- 23/369 - Délégation de signature à Cécile Petit-Vallaud, responsable administrative et financière
- 23/370 - Chèques cadeaux Noël 2023, cartes loisir 2023-2024 - Chèques culture
- 23/371 - Versement d'une prime de partage de la valeur (PPV)
- 23/372 - Versement du complément indemnitaire annuel (CIA)
- 23/373 - Constitution d'une commission d'appel d'offres (CAO)
2022
Date exécutoire du 01/01/2022
- 21/293 - Modification de la délibération n° 17-173 du 1er juillet 2017 - Institution du complément indemnitaire annuel (CIA)
- 21/302 - Augmentations salariales 2022
- 21/303 - Budget 2022
Date exécutoire du 19/04/2022
- 22/304 - Compte administratif 2021
- 22/305 - Reprise du résultat 2021 sur le budget 2022
- 22/306 - Indemnisation des frais du directeur de l'EPCC CITIA liés aux déplacements sur Paris et sa région
- 22/307 - Frais de déplacement - Dérogation au barème initial
- 22/308 - "Annecy 2022" - Prise en charge hôtelière pour le directeur et certains salariés de l'EPCC CITIA
- 22/309 - Validation des tickets-repas et de la prise en charge des frais de transport, sur le réseau Sibra, pour les bénévoles et stagiaires
- 22/310 - Utilisation, par le directeur de l'EPCC CITIA, d'une signature électronique certifiée
Date exécutoire du 26/07/2022
- 22/311 - Nomination de deux personnes qualifiées au sein du conseil d'administration de CITIA
- 22/312 - Demandes de subventions aux collectivités (fonds dédiés 2022)
- 22/313 - Ouverture de lignes supplémentaires d'investissement sur le budget 2022 (décision modificative)
- 22/314 - Budget 2022 - Reversement subvention Sacem
- 22/316 - Budget 2022 - Titres-restaurant (décision modificative)
- 22/317 - Frais de déplacement - Dérogation au barème initial
- 22/318 - Création de postes en contrat à durée indéterminée et d'apprentissage
Date exécutoire du 15/11/2022
- 22/321 - Attribution d'une subvention d'investissement - Ouverture d'une ligne supplémentaire sur le budget 2022 (décision modificative)
- 22/322 - Demandes de subventions aux collectivités (fonds dédiés)
- 22/323 - Chèques cadeaux Noël 2022 et carte loisirs 2022-2023
- 22/325 - Versement du complément indemnitaire annuel (CIA)
- 22/326 - Adhésion de CITIA au service commun de centre d'impression
- 22/327 - Abrogation de la délibération 21/297
- 22/328 - Constitution d'une commission d'appels d'offres (CAO)
- 22/329 - Création de poste en CDI
2021
Date exécutoire du 01/01/2021
- 20/275 - Validation d'une embauche en CDI
- 20/276 - Constitution d'une commission d'appels d'offres (CAO)
- 20/279 - Budget 2021
Date exécutoire du 13/04/2021
- 21/281 - Détermination des règles d'organisation d'une séance de conseil d'administration de l'epcc CITIA à distance par visioconférence
- 21/282 - Compte administratif 2020
- 21/283 - Reprise du résultat 2020 sur le budget 2021
- 21/286 - Ouverture des lignes supplémentaires de fonctionnement sur le budget 2021 (budget supplémentaire)
- 21/286 - [Erratum] Ouverture des lignes supplémentaires de fonctionnement sur le budget 2021 (décision modificative)
- 21/287 - Validation des tickets-repas et de la prise en charge des frais de transport sur le réseau Sibra pour les bénévoles et stagiaires
Date exécutoire du 01/07/2021
- 21/284 - Traitements, soldes et indemnités de Mme Martine Jamme, agent comptable
- 21/285 - Positionnement de M. Mickaël Marin, directeur, dans la grille indiciaire territoriale
- 20/273 - Indemnisation des frais du directeur de l'EPCC CITIA liés aux déplacements sur Paris et sa région
- 20/280 - Renouvellement de Mme Martine Jamme au poste d'agent comptable
Date exécutoire du 28/07/2021
Date exécutoire du 05/10/2021
- 21/288 - Budget 2021 - Reversement subvention Sacem
- 21/289 - Demandes de subventions aux collectivités (fonds dédiés 2022)
- 21/290 - Budget 2021 - Chèques cadeaux et Carte loisirs 2022 (décision modificative)
- 21/291 - Ouverture de lignes supplémentaires sur le budget 2021 (décision modificative)
- 21/292 - Budget 2021 - Titres-restaurant (décision modificative)
Date exécutoire du 14/12/2021
- 21/294 - Mise en place d'un forfait mobilités durables
- 21/295 - Location d'un vélo électrique à l'année
- 21/296 - Drac Auvergne-Rhône-Alpes - Demandes de subventions (fonds dédiés)
- 21/297 - Constitution d'une commission d'appels d'offres (CAO)
- 21/299 - Ouverture/création de postes en CDI
- 21/300 - Ordres de mission permanents (salariés de droit privé)
- 21/301 - Ordre de mission permanent du directeur
2020
Date exécutoire du 01/01/2020
- 19/248 - Budget 2020
- 19/251 - Traitements et salaires
- 19/252 - CDI intermittents - Mutuelle santé
Date exécutoire du 28/07/2020
- 20/253 - Élection du/de la président.e de l'EPCC CITIA
- 20/254 - Compte administratif 2019 - Annexe
- 20/255 - Reprise du résultat 2019 sur le budget 2020
- 20/256 - Ordre de mission permanent du directeur
- 20/257 - Frais de déplacement - Location de véhicule (régularisation)
- 20/258 - Indemnisation des frais du directeur de l'EPCC CITIA liés aux déplacements sur Paris et sa région (régularisation)
- 20/259 - Indemnisation des frais du directeur de l'EPCC CITIA liés aux déplacements sur Paris et sa région
- 20/260 - Budget 2020 - Reversement subvention Sacem
- 20/261 - Validation de projet de "Résidence Annecy Festival" dédié au développement graphique pour le long métrage d'animation
Date exécutoire du 13/10/2020
- 20/262 - Élection du/de la président.e de l'EPCC CITIA
- 20/263 - Région Auvergne-Rhône-Alpes - Direction de l'infrastructure et de l'économie digitale : demande de subvention "Réalité virtuelle 2021"
- 20/264 - Budget 2020 - Reversement subvention Drac au collège Les Balmettes
- 20/265 - Drac Auvergne-Rhône-Alpes - Demande de subvention : "Images de collégiens", "Ateliers de pratique artistique (collège Les Balmettes)"
- 20/266 - Ouverture de lignes supplémentaires d'investissement sur le budget 2020 (décision modificative)
- 20/267 - Budget 2020 - Chèques-cadeaux et "Carte Loisirs 2021" (décision modificative)
- 20/268 - Budget 2020 - Tickets-restaurant (décision modificative)
- 20/269 - Attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA) au personnel de droit privé de l'EPCC CITIA (décision modificative)
- 20/270 - Autorisations de paiement d'heures supplémentaires (décision modificative)
- 20/271 - Consultation du cabinet d'avocats Baron, Aidenbaum & associés pour une analyse relative au positionnement du contrat de Mickaël Marin, directeur
Date exécutoire du 22/12/2020
- 20/274 - Ordre de mission permanents (salariés de droit privé)
- 20/277 - Ouverture de lignes supplémentaires d'investissement sur le budget 2020 (décision modificative)
- 20/278 - Sortie de l'actif de biens figurant à l'inventaire
2019
Date exécutoire du 01/01/2019
Date exécutoire du 05/04/2019
- 19/235 - Ouverture de lignes supplémentaires sur le budget 2019 (régularisation)
- 19/236 - Frais de déplacement - Dérogation au barême initial
Date exécutoire du 11/04/2019
- 19/233 - Compte administratif 2018 - Annexe
- 19/234 - Reprise du résultat 2018 sur le budget 2019
Date exécutoire du 01/06/2019
Date exécutoire du 01/07/2019
Date exécutoire du 08/07/2019
- 19/239 - Budget 2019 - Reversement subvention Sacem
- 19/240 - Autorisations de paiement d'heures supplémentaires et repos compensateur (décision modificative)
- 19/241 - Création d'un poste en CDI
- 19/242 - Ordre de mission permanent du directeur
Date exécutoire du 15/10/2019
- 19/243 - Ordres de mission permanents (salariés de droit privé)
- 19/244 - Région Auvergne-Rhône-Alpes - Direction de l'économie : demande de subvention "Réalité virtuelle 2020"
- 19/245 - Ouverture de lignes supplémentaires sur le budget 2019 (régularisation)
- 19/245 - [Erratum] Ouverture de lignes supplémentaires sur le budget 2019 (régularisation)
- 19/247 - Budget 2019 - Chèques-cadeaux et Carte Loisirs 2020
Date exécutoire du 16/12/2019
- 19/249 - Ouverture de lignes supplémentaires sur le budget 2019 (régularisation)
- 19/250 - Budget 2019 - Reversement subvention Drac au collège Les Balmettes
2018
Date exécutoire du 12/04/2018
Date exécutoire du 06/04/2018
Date exécutoire du 12/04/2018
- 18/200 - Compte administratif 2017
- 18/202 - Frais de déplacement - Dérogation au barême initial
- 18/203 - Approbation de l'avenant à l'accord d'établissement
Date exécutoire du 01/06/2018
Date exécutoire du 01/07/2018
- 18/197 - Nomination du nouveau directeur de l'EPCC CITIA
- 18/206 - Renouvellement de Mme Martine Jamme au poste d'agent comptable
- 18/207 - Région Auvergne-Rhône-Alpes - Direction de l'économie : demande de subvention "Forum Blanc 2019"
- 18/208 - Ouverture de lignes supplémentaires de fonctionnement sur le budget 2018 (décision modificative)
- 18/209 - Ouverture de lignes supplémentaires d'investissements sur le budget 2018 (décision modificative)
- 18/211 - Suspension du contrat de travail de droit privé de Mickaël Marin
- 18/213 - Ordre de mission permanent du directeur
- 18/214 - Indemnisation des frais du directeur de l'EPCC CITIA liés aux déplacements sur Paris et sa région
- 18/215 - Traitements, soldes et indemnités de Mme Martine Jamme, agent comptable
- 18/218 - Validation d'une embauche en CDI
- 18/220 - Budget 2018 - Reversement de subvention Sacem
Date exécutoire du 04/07/2018
Date exécutoire du 06/07/2018
Date exécutoire du 10/09/2018
Date exécutoire du 18/10/2018
- 18/223 - Constitution d'une commission d'appels d'offres (CAO)
- 18/224 - Utilisation, par le directeur, du véhicule d'entreprise à des fins professionnelles et personnelles
- 18/225 - Sortie de l'actif de biens figurant à l'inventaire
- 18/226 - Ouverture de lignes supplémentaires sur le budget 2018 (décision modificative)
- 18/227 - Budget 2018 - Chèques-cadeaux et Carte Loisirs 2018 (décision modificative)
- 18/228 - Budget 2018 - Chèques vacances (décision modificative)
- 18/229 - Budget 2018 - Reversement subvention Drac au collège Les Balmettes
Date exécutoire du 01/11/2018
- 18/222 - Création de postes en CDI
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