Préfecture de la Haute-Savoie :
Ou représenté par :
DRAC Auvergne-Rhône-Alpes :
Représenté par :
Région Auvergne-Rhône-Alpes :
Conseil Départemental de la Haute-Savoie :
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Plan d'action pour l'égalité des genres (Gender Equality Plan) - Novembre 2024
Date exécutoire du 22/11/2024
24/402 - Admission en pertes et profits
24/403 - Budget 2024 – Décision modificative n° 2 – réajustements de crédits
24/404 - Débat et rapport d'orientation budgétaire
24/405 - Versement du complément indemnitaire annuel (CIA)
24/406 - Création de postes en CDI
24/407 - Modification de la composition de la commission d'appel d'offres (CAO)
24/408 - Désignation de personnalités qualifiées au sein du Conseil d'Administration
24/409 - Validation du plan d'action pour l'égalité des genres
24/410 - Modification d'intitulés de postes
24/411 - Désignation des administrateurs du Fonds de dotation de la Cité internationale du cinéma d'animation
Date exécutoire du 15/01/2024
24/379 - Ouverture/création de postes en CDI
24/380 - Ordre de mission permanent du directeur
24/381 - Frais de déplaccements à Cannes - Dérogation au barème total
24/382 - Approbation de nouveaux barèmes de remboursements des frais de déplacement pour le directeur et les salariés de l'EPCC en mission
24/383 - Approbation de nouveaux barèmes de remboursement des frais d'hébergement pour les salariés de l'EPCC en mission
24/384 - Approbation de nouveaux barèmes de remboursement des frais dhébergement pour le directeur de l'EPCC en mission
24/385 - Approbation de nouveaux barèmes de remboursement des frais de déplacement en train pour les invités à des événements de CITIA
24/386 - Mise en place d'une procédure de télétransmission des actes
24/387 - Sortie de l'actif d'un bien figurant à l'inventaire
24/388 - Budget primitif 2024
Date exécutoire du 17/04/2024
24/391 - Annecy 2024 - Prise en charge hôtelière pour le directeur et certains salariés de l'EPCC CITIA
24/392 - Prise en charge de tickets-repas et des frais de transport sur le réseau Sibra pour les bénévoles
24/393 - Approbation du compte financier 2023
24/394 - Approbation du compte administratif 2023
24/395 - Décision modificative n° 1 du budget 2024
24/396 - Transformation d'un poste en CDD en CDI
Date exécutoire du 04/07/2024
24/399 - Création d'une réserve d'investissement pour la Cité internationale du cinéma d'animation
24/400 - Approbation du principe de création d'un fonds de dotation pour le financement des activités d'intérêt général de l'EPCC